NE VA PAS ÊTRE LE BARREAU MANQUANT SUR L’ECHELLE DE L’HUMANITÉ EN COURS DE CIVILISATION ! RESTEZ UTILE ET EXISTANT !

"Phase BETA: Les droits, lois et sanctions proposés sont des exemples temporaires avant le lancement de la blockchain, où vous deviendrez acteur du changement."

Nettoyer le monde avec plusieurs niveaux adaptÉs à la faute

Si refuse enfermer et mange des produits a date de péremption limite pour éviter le gaspillage (le composteur humain)

Le nettoyage du monde a un niveau de satisfaction élevé

Proportionnelle, éducative et axée sur la réparation environnementale :

« Polluer, c’est nettoyer »)

Pourquoi ça fonctionne ?

- Justice réparatrice : Le pollueur contribue directement à réparer son tort.

- Flexibilité : Adaptable à tous les contextes culturels et économiques.

- Pédagogie : Transforme la sanction en opportunité d’apprentissage.

SANCTIONS

SYSTÈME DE SANCTIONS ÉCOLOGIQUES PROPORTIONNELLES

1. Échelle de sanctions adaptée aux niveaux de pollution

  • Niveau 1 (Délit léger) :
    Exemple : Pollution ponctuelle d'un cours d'eau.
    Sanction : Travaux d'intérêt général (nettoyage de sites pollués) + amende proportionnelle aux revenus.

  • Niveau 2 (Délit grave) :
    Exemple : Rejets industriels non traités.
    Sanction : Confiscation des équipements polluants + obligation de financer une station de dépollution.

  • Niveau 3 (Crime écologique) :
    Exemple : Marée noire volontaire.
    Sanction : Emprisonnement + obligation de consommer les produits périmés issus de leur pollution (symbolique) + nettoyage sous surveillance internationale.

2. Critères de réussite

  • Niveau de propreté exigeant :

    • Eau : Retour à une qualité "potable" (normes OMS).

    • Sols : Dépollution complète des métaux lourds et produits chimiques.

  • Satisfaction des communautés impactées :

    • Approbation à 80% par referendum local après travaux.

3. Mécanismes de contrôle

  • Capteurs IoT : Surveillance en temps réel des zones restaurées.

  • Jurys citoyens : Évaluation indépendante des résultats.

  • Transparence : Données accessibles sur blockchain.

Exemple concret :
Une entreprise rejette des déchets toxiques dans une rivière (Niveau 2). Elle doit :

  1. Nettoyer la zone jusqu’à obtention du label "Eau sûre".

  2. Fournir 10 ans de filtres à eau aux villages impactés.

  3. Publier ses données de rejets en open source.

Cette refonte met l'accent sur :

  • La proportionnalité entre crime et sanction.

  • La réparation symbolique (ex. : produits périmés = responsabilité face au gaspillage).

  • L’exigence scientifique plutôt qu’une simple "satisfaction" subjective.