NE VA PAS ÊTRE LE BARREAU MANQUANT SUR L’ECHELLE DE L’HUMANITÉ EN COURS DE CIVILISATION ! RESTEZ UTILE ET EXISTANT !
"Phase BETA: Les droits, lois et sanctions proposés sont des exemples temporaires avant le lancement de la blockchain, où vous deviendrez acteur du changement."
Nettoyer le monde avec plusieurs niveaux adaptÉs à la faute
Si refuse enfermer et mange des produits a date de péremption limite pour éviter le gaspillage (le composteur humain)
Le nettoyage du monde a un niveau de satisfaction élevé
Proportionnelle, éducative et axée sur la réparation environnementale :
« Polluer, c’est nettoyer »)
Pourquoi ça fonctionne ?
- Justice réparatrice : Le pollueur contribue directement à réparer son tort.
- Flexibilité : Adaptable à tous les contextes culturels et économiques.
- Pédagogie : Transforme la sanction en opportunité d’apprentissage.
SANCTIONS
SYSTÈME DE SANCTIONS ÉCOLOGIQUES PROPORTIONNELLES
1. Échelle de sanctions adaptée aux niveaux de pollution
Niveau 1 (Délit léger) :
Exemple : Pollution ponctuelle d'un cours d'eau.
Sanction : Travaux d'intérêt général (nettoyage de sites pollués) + amende proportionnelle aux revenus.Niveau 2 (Délit grave) :
Exemple : Rejets industriels non traités.
Sanction : Confiscation des équipements polluants + obligation de financer une station de dépollution.Niveau 3 (Crime écologique) :
Exemple : Marée noire volontaire.
Sanction : Emprisonnement + obligation de consommer les produits périmés issus de leur pollution (symbolique) + nettoyage sous surveillance internationale.
2. Critères de réussite
Niveau de propreté exigeant :
Eau : Retour à une qualité "potable" (normes OMS).
Sols : Dépollution complète des métaux lourds et produits chimiques.
Satisfaction des communautés impactées :
Approbation à 80% par referendum local après travaux.
3. Mécanismes de contrôle
Capteurs IoT : Surveillance en temps réel des zones restaurées.
Jurys citoyens : Évaluation indépendante des résultats.
Transparence : Données accessibles sur blockchain.
Exemple concret :
Une entreprise rejette des déchets toxiques dans une rivière (Niveau 2). Elle doit :
Nettoyer la zone jusqu’à obtention du label "Eau sûre".
Fournir 10 ans de filtres à eau aux villages impactés.
Publier ses données de rejets en open source.
Cette refonte met l'accent sur :
La proportionnalité entre crime et sanction.
La réparation symbolique (ex. : produits périmés = responsabilité face au gaspillage).
L’exigence scientifique plutôt qu’une simple "satisfaction" subjective.
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